Général  >  Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

 

Editeur du Site

EHPAD Les Marronniers
36 rue Paul Vaillant Couturier 
92300 LEVALLOIS-PERRET

 Tél. : 01 47 58 57 65

Directeur de publication : M. HOUADEC
Responsable de la rédaction : M. HOUADEC

Graphisme et développement

Atout Majeur Concept
11 Bis rue du Château de Ribaute
ZA de Ribaute
31130 QUINT FONSEGRIVES

Tel : 05.81.76.00.40
www.atoutmajeurconcept.fr

Limitations de responsabilité

L' EHPAD Les Marronniers ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Il met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

L' EHPAD Les Marronniers ne peut être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site
  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont l'EHPAD Les Marronniers n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que l'EHPAD Les Marronniers ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que l'EHPAD Les Marronniers n'approuve, ni n'est responsable des contenus, publicités, produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Propriété intellectuelle/Droit d'auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site est exploité par l'EHPAD Les Marronniers. Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.ehpad-levallois.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le  droit d'auteur, et appartiennent à l’EHPAD et font l'objet d'une utilisation d'autorisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L’EHPAD se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le site de l’EHPAD est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’EHPAD pourra interrompre l'accès au site.
Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans prévis.
Ce site vous propose de télécharger des documents en format  "pdf". Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.

Navigation

Vous pouvez à tout moment revenir sur la page d'accueil en cliquant sur le logo situé dans la barre supérieure de chaque page.

Mettre un lien sur l'EHPAD Les Marronniers

Il est  possible de créer un lien vers le site ou une partie du site de l’EHPAD sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d'un lien si nous l'estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site www.ehpad-levallois.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail dans la rubrique contact.

Publicité

Nous n'accueillons aucune publicité sur notre site internet.

Crédit photographique

Photos page d'accueil : EHPAD Les Marronniers

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH.

Confidentialité des données

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à l'EHPAD.
 

 

Cookies

 

POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES

Nous faisons du respect de la vie privée et de la protection des données une priorité.

Lors de la navigation sur notre site, nous vous informons que des cookies et autres traceurs peuvent être installés ou servir à accéder à des informations contenues sur votre ordinateur, tablette ou smartphone.

Cette politique de gestion des cookies témoigne de notre engagement de vous délivrer une information complète sur l'utilisation et le dépôt de ces cookies dans le respect de vos choix et de nos obligations réglementaires.

 

QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?

Les cookies sont des fichiers souvent cryptés qui sont stockés dans votre navigateur lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateur, smartphone, tablette, etc.).

Ils sont créés pour une durée limitée lorsque le navigateur d’un utilisateur charge un site Internet donné : le site envoie des informations au navigateur, qui crée alors un fichier texte. Chaque fois que l’utilisateur revient sur le même site, le navigateur récupère ce fichier et l’envoie au serveur du site Internet.

 

COMMENT ACCEPTER OU REFUSER LES COOKIES DÉPOSÉS PAR NOTRE SITE

Lorsque vous visitez notre site, un message vous informe des cookies déposés et lus par le navigateur. Il vous informe sur l'utilisation qui en est faite et vous invite à donner votre consentement. Vous pouvez à tout moment changer d'avis en cliquant sur le bouton Mes données personnelles.

Nous conservons vos préférences pour une durée de 6 mois.

 

QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES VIA LES COOKIES ?

La navigation et la consultation ne requièrent pas d’enregistrement préalable de vos données personnelles de type identifiant. Les données de navigation (en l’occurrence l’adresse IP) ne sont pas traitées à des fins d’identification ni de profilage. Le seul traitement est l’agrégation de ces données à des fins statistiques de consultation de nos pages.

Les informations stockées par les cookies portent notamment sur les pages visitées, le type de navigateur que vous utilisez, votre adresse IP, voire les informations que vous avez saisies sur un site afin de vous éviter de les saisir à nouveau. A noter que dans la dernière version de Google Analytics, l’anonymisation des IP par défaut est activée.

Vous pouvez bien entendu paramétrer vos cookies. Le menu d'aide de votre navigateur vous permettra de savoir de quelle manière exprimer ou modifier vos préférences en matière de cookies :

Pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/260971/description-ofcookies

Pour Safari™ : http://support.apple.com/kb/ht1677

Pour Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-websitepreferences

Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Pour plus d’information sur les cookies, veuillez consulter la page d’information de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.

 

POURQUOI UTILISER DES COOKIES ?

Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

• Fournir nos services conformément aux conditions applicables.

• Administrer les relations entre Vous et l’établissement – via les publications de l’établissement, les newsletters et la gestion des dossiers de candidatures.

 

PARTAGE AVEC DES TIERS

Nous ne partageons aucune donnée personnelle avec des tiers.

Nos collaborateurs sont tenus de respecter une charte de confidentialité qui restreint l’usage de vos données à des fins professionnelles et en accord avec vos autorisations.

L'utilisation des traceurs est strictement cantonnée à la production de statistiques anonymes. Sa portée est limitée à un seul éditeur de site ou d'application mobile et ne permet pas le suivi de la navigation de la personne utilisant différentes applications ou naviguant sur différents sites web.